Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSIE D'AQUITAINE
DESMARTIS SA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1699083
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2001

Présentation de la marque ROSIE D'AQUITAINE

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSIE D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ROSIE D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : WILLOW


DESMARTIS SA - Société Anonyme - Route d'Agen, 24100 BERGERAC - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles et en particulier des petits arbustes